Responsabilité civile des dirigeants

Programmes

Version 2 jours (14h) - Présentiel

• Introduction : panorama et chiffres clés sur la mise en cause des dirigeants.
• Compréhension des cas de mise en cause et analyse de situations réelles.
• Qui sont les dirigeants concernés et assurés : dirigeants de droit, de fait, mandataires sociaux.
• Fondements juridiques de la responsabilité des dirigeants.

• Incidences de la mise en cause personnelle d’un dirigeant.
• Les garanties principales offertes par un contrat RCMS.
• Les garanties annexes : frais de défense, amendes, extensions diverses.
• Cas pratiques : étude de sinistres réels et analyse de polices RCMS.

• Analyse des garanties annexes de différents contrats.
• Atelier d’analyse : lecture critique d’un contrat RCMS et repérage des points sensibles.

• Comment aborder le sujet avec un dirigeant : posture commerciale et conseil.
• Atelier : mise en situation de présentation d’une couverture RCMS à un dirigeant.
• Élaboration d’une offre différenciante et stratégie de mise en avant.
• Synthèse et bonnes pratiques pour développer cette ligne de produits.

• Introduction et panorama des responsabilités des dirigeants.
• Dirigeants de droit, de fait et mandataires sociaux : responsabilités respectives.
• Fondements juridiques de la responsabilité personnelle des dirigeants.

• Garanties principales et annexes d’un contrat RCMS.
• Études de cas réels de mises en cause.
• Atelier : présentation d’une offre RCMS adaptée à un dirigeant.

• Panorama des responsabilités des dirigeants et cas fréquents de mise en cause.
• Garanties principales d’un contrat RCMS et incidences pratiques.
• Exemple concret : analyse d’une situation et couverture adaptée.
• Synthèse et clés pour aborder le sujet avec un dirigeant.